| Titre : |
L'intégration fiscale |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Patrick MORGENSTERN, Auteur |
| Editeur : |
Paris [France] : Revue Fiduciaire |
| Année de publication : |
2007 |
| Format : |
24cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-86521-936-0 |
| Prix : |
58500 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale
|
| Tags : |
Intégration Fiscale Gestion Technique Finance |
| Résumé : |
Le régime de l'intégration fiscale, s'il est devenu une pratique habituelle des groupes de toute taille, n'en demeure pas moins une technique lourde, complexe et parfois dangereuse. Sa gestion en toute sécurité nécessite un apprentissage préalable.
Fruit de la longue expérience de l'auteur, cet ouvrage offre, aux praticiens et aux étudiants, l'occasion d'être rapidement à même de comprendre et de gérer en toute sécurité les opérations courantes de ce régime.
Au sommaire
Introduction
Présentation générale du régime
Comment déterminer le périmètre ?
Quand et comment opter ?
Obligations des sociétés du groupe
Détermination du résultat d'ensemble
La sortie de l'intégration du groupe dans son ensemble
La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au Trésor public
Les distributions dans les groupes intégrés
Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés
Les aspects comptables de l'intégration en matière d'IS
Thèmes spécifiques
Index |
L'intégration fiscale [texte imprimé] / Patrick MORGENSTERN, Auteur . - Paris [France] : Revue Fiduciaire, 2007 . - ; 24cm. ISBN : 978-2-86521-936-0 : 58500 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale
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| Tags : |
Intégration Fiscale Gestion Technique Finance |
| Résumé : |
Le régime de l'intégration fiscale, s'il est devenu une pratique habituelle des groupes de toute taille, n'en demeure pas moins une technique lourde, complexe et parfois dangereuse. Sa gestion en toute sécurité nécessite un apprentissage préalable.
Fruit de la longue expérience de l'auteur, cet ouvrage offre, aux praticiens et aux étudiants, l'occasion d'être rapidement à même de comprendre et de gérer en toute sécurité les opérations courantes de ce régime.
Au sommaire
Introduction
Présentation générale du régime
Comment déterminer le périmètre ?
Quand et comment opter ?
Obligations des sociétés du groupe
Détermination du résultat d'ensemble
La sortie de l'intégration du groupe dans son ensemble
La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au Trésor public
Les distributions dans les groupes intégrés
Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés
Les aspects comptables de l'intégration en matière d'IS
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