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Code de commerce / Nicolas RONTCHEVSKY
Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas RONTCHEVSKY, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2008 Format : 20cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07447-1 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce Tags : Code Commerce Marchandises Droit Economie gestion Code de commerce [texte imprimé] / Nicolas RONTCHEVSKY, Auteur . - DALLOZ, 2008 . - ; 20cm.
ISBN : 978-2-247-07447-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce Tags : Code Commerce Marchandises Droit Economie gestion Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine Date d'acquisition Date de pilon DL-079 MAR RON Papier C. ESCOA FONDS DOCUMENTAIRE Disponible Achat 15/09/2023 13/03/2024 DL-080 MAR RON Papier C. ESCOA FONDS DOCUMENTAIRE Disponible Achat 15/09/2023 13/03/2024 Code de commerce / Marie Jeanne CAMPANA
Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Jeanne CAMPANA, Auteur Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2009 Format : 20cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1002-8 Prix : 30600 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce Tags : Code Commerce Droit communautaire Economie Loi Marketing Résumé : Parmi les derniers textes intégrés :
° l'ordonnance du 11 juillet 2008 relative à l'application à Saint-Pierre-et-
Miquelon de la loi du 2 août 2005 en faveur des PME (en addendum) ;
° l'ordonnance du 11 juillet 2008 relative à l'application du Code monétaire et
financier et du Code des assurances à Saint-Barthélémy et à Saint-Martin (en
addendum) ;
° la loi du 3 juillet 2008 portant diverses dispositions d'adaptation du droit des sociétés au droit Communautaire ;
° le décret du 2 juillet 2008 modifiant le Code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes ;
° le décret du 16 juin 2008 fixant le nombre des juges et le nombre des chambres des tribunaux de commerce ;
° l'ordonnance du 13 juin 2008 transposant la directive relative à la réassurance et réformant le cadre juridique des fonds communs de créances ;
° le décret du 13 mars 2008 relatif à la publication de l'information financière réglementée ;
° la loi «Chatel» du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.
La mise à jour résultant de la loi de modernisation de l'économie à télécharger gratuitement sur www.lexisnexis.fr rubrique Boutique / Mise à jour des ouvrages
Et toujours
° Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques.
° Quinze annexes traitant notamment de la concurrence, des marchés financiers, du commerce électronique, de la protection des consommateurs...Code de commerce [texte imprimé] / Marie Jeanne CAMPANA, Auteur . - Paris [France] : LexisNexis, 2009 . - ; 20cm.
ISBN : 978-2-7110-1002-8 : 30600
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce Tags : Code Commerce Droit communautaire Economie Loi Marketing Résumé : Parmi les derniers textes intégrés :
° l'ordonnance du 11 juillet 2008 relative à l'application à Saint-Pierre-et-
Miquelon de la loi du 2 août 2005 en faveur des PME (en addendum) ;
° l'ordonnance du 11 juillet 2008 relative à l'application du Code monétaire et
financier et du Code des assurances à Saint-Barthélémy et à Saint-Martin (en
addendum) ;
° la loi du 3 juillet 2008 portant diverses dispositions d'adaptation du droit des sociétés au droit Communautaire ;
° le décret du 2 juillet 2008 modifiant le Code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes ;
° le décret du 16 juin 2008 fixant le nombre des juges et le nombre des chambres des tribunaux de commerce ;
° l'ordonnance du 13 juin 2008 transposant la directive relative à la réassurance et réformant le cadre juridique des fonds communs de créances ;
° le décret du 13 mars 2008 relatif à la publication de l'information financière réglementée ;
° la loi «Chatel» du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.
La mise à jour résultant de la loi de modernisation de l'économie à télécharger gratuitement sur www.lexisnexis.fr rubrique Boutique / Mise à jour des ouvrages
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° Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques.
° Quinze annexes traitant notamment de la concurrence, des marchés financiers, du commerce électronique, de la protection des consommateurs...Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine Date d'acquisition Date de pilon DL-081 MAR CAM Papier C. ESCOA FONDS DOCUMENTAIRE Disponible Achat 15/09/2023 13/03/2024 DL-082 MAR CAM Papier C. ESCOA FONDS DOCUMENTAIRE Disponible Achat 15/09/2023 13/03/2024 Code de l’environnement / ministère de la jeunesse de l'environnement et de l'hygiène publique
Titre : Code de l’environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de la jeunesse de l'environnement et de l'hygiène publique, Auteur Editeur : direction de l'environnement et des établissement Année de publication : 2001 Importance : 70p. Format : 24cm Langues : Français (fre) Catégories : 2 Science:2.55 Sciences de l'environnement et ingénierie:Environnement:Environnement naturel:Environnement terrestre Tags : code environnement écologie Résumé : Le Sénégal a adopté un nouveau Code de l’environnement. L’objet du changement ou amélioration/actualisation de la loi existante, c’est selon, est de mieux prendre en charge les problèmes liés à l’écologie et la protection de l’écosystème. Seulement, sans une bonne application, l’environnement continuera d’être dégradé et le texte non rentable comme bien d’autres lois prises et rangées dans les tiroirs. Code de l’environnement [texte imprimé] / ministère de la jeunesse de l'environnement et de l'hygiène publique, Auteur . - direction de l'environnement et des établissement, 2001 . - 70p. ; 24cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 2 Science:2.55 Sciences de l'environnement et ingénierie:Environnement:Environnement naturel:Environnement terrestre Tags : code environnement écologie Résumé : Le Sénégal a adopté un nouveau Code de l’environnement. L’objet du changement ou amélioration/actualisation de la loi existante, c’est selon, est de mieux prendre en charge les problèmes liés à l’écologie et la protection de l’écosystème. Seulement, sans une bonne application, l’environnement continuera d’être dégradé et le texte non rentable comme bien d’autres lois prises et rangées dans les tiroirs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine Date d'acquisition Date de pilon D-G-103 G MIN Papier A. ESEBAT FONDS DOCUMENTAIRE Disponible Achat 16/11/2023 Code de l’environnement / ministère de la jeunesse de l'environnement et de l'hygiène publique
Titre : Code de l’environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : ministère de la jeunesse de l'environnement et de l'hygiène publique, Auteur Editeur : direction de l'environnement et des établissement Année de publication : 2001 Importance : 70p. Format : 24cm Langues : Français (fre) Catégories : 2 Science:2.55 Sciences de l'environnement et ingénierie:Environnement:Environnement naturel:Environnement terrestre Tags : code environnement écologie Résumé : Le Sénégal a adopté un nouveau Code de l’environnement. L’objet du changement ou amélioration/actualisation de la loi existante, c’est selon, est de mieux prendre en charge les problèmes liés à l’écologie et la protection de l’écosystème. Seulement, sans une bonne application, l’environnement continuera d’être dégradé et le texte non rentable comme bien d’autres lois prises et rangées dans les tiroirs. Code de l’environnement [texte imprimé] / ministère de la jeunesse de l'environnement et de l'hygiène publique, Auteur . - direction de l'environnement et des établissement, 2001 . - 70p. ; 24cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 2 Science:2.55 Sciences de l'environnement et ingénierie:Environnement:Environnement naturel:Environnement terrestre Tags : code environnement écologie Résumé : Le Sénégal a adopté un nouveau Code de l’environnement. L’objet du changement ou amélioration/actualisation de la loi existante, c’est selon, est de mieux prendre en charge les problèmes liés à l’écologie et la protection de l’écosystème. Seulement, sans une bonne application, l’environnement continuera d’être dégradé et le texte non rentable comme bien d’autres lois prises et rangées dans les tiroirs. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Origine Date d'acquisition Date de pilon D-G-104 G MIN Papier A. ESEBAT FONDS DOCUMENTAIRE Disponible Achat 16/11/2023